« zero » contre « Xxero »
Un cas d'école sur la similitude sonore : deux marques de cosmétiques écrites de façon totalement différente – et pourtant jugées confondables, parce qu'elles sonnent presque pareil.
De quoi s'agissait-il ?
Dans la procédure d'opposition s'affrontaient la marque « zero » et la marque plus récente « Xxero Luxury Cosmetics », toutes deux dans le domaine des soins du corps et de la parfumerie (classe de Nice 3). À l'oral, « tséro » et « kséro » sont sonoriquement très proches.
Le Tribunal fédéral des brevets allemand (BPatG) devait apprécier si cette proximité sonore fondait un risque de confusion malgré la graphie inhabituelle.
La paire de signes
Écrites différemment, prononcées de façon similaire
Risque de confusion admis
Le BPatG a jugé les signes hautement similaires à l'oral pour des produits identiques – la graphie différente ne changeait rien à l'impression auditive.
Ce que vous en retenez
Beaucoup de gens rencontrent d'abord les marques en conversation, au téléphone ou dans la publicité – donc par la sonorité. Une graphie « créative » avec des lettres inhabituelles ne protège donc pas de la confusion sonore.
Qui ne cherche que des marques écrites exactement pareil manque précisément de tels cas. La proximité sonore ne se détecte qu'avec une analyse qui compare l'impression auditive.
Sources
Tribunal fédéral des brevets (DE), décision du 21 avril 2009, réf. 24 W (pat) 37/08 ; documenté notamment par markenmagazin:recht.
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Cet article est fourni à titre d'information et ne constitue pas un conseil juridique.