Secteur / classe éloignés
Si deux marques ne se rencontrent nulle part sur le marché, le risque de confusion baisse nettement. Dans des secteurs totalement étrangers, même des noms identiques peuvent coexister.
Pas de marché, pas de confusion
Le risque de confusion suppose que les offres se touchent. Si les produits et services sont très éloignés les uns des autres et s'adressent à des publics différents, la base d'une confusion fait défaut.
C'est pourquoi des marques homonymes dans des secteurs étrangers existent souvent en parallèle sans problème – la distance sur le marché décharge.
La pesée
L'éloignement sectoriel du côté à décharge
Plus les secteurs sont éloignés, plus le risque baisse fortement – malgré la similitude de nom.
Augmente le risque
- secteur identique/proche
- même public
Réduit le risque
- secteur étranger
- autre classe
- autre cercle d'acheteurs
Les marques connues portent plus loin
Les marques très connues peuvent aussi être protégées au-delà des limites sectorielles – la levée d'alerte ne vaut pas de manière absolue.
Comment nous en tenons compte
Pro tient compte de la distance sectorielle et de classe, pour que les dépôts hors secteur n'atterrissent pas chez vous comme fausse alerte – et que les vrais résultats de votre propre marché ressortent clairement.
Autres facteurs réduisant le risque
Des résultats qui ont du sens
Activez la protection de base gratuite. L'appréciation pondérée sur tous les facteurs, c'est Pro qui la fournit.
Cet article est fourni à titre d'information et ne constitue pas un conseil juridique.